ABGRAAL COMMUNICATION est une société par actions simplifiées (SAS) au capital de 500 €
SIRET: 829 500 305 00018
RCS Nîmes : 829 500 305
Hameau de Pourcayrargues
30110 LES SALLES DU GARDON
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
1. Propriété intellectuelle
La société ABGRAAL COMMUNICATION est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site internet ainsi que des droits d’utilisation et de diffusion des éléments visuels, sonores, ou textuels présents sur le site.
Tous les éléments accessibles sur le site (qu’il s’agisse d’images, de textes, de photographies, de sons, cette liste n’étant pas exhaustive) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle de leurs propriétaires respectifs.
En l’absence de mention contraire expressément indiquée sur le site, il est interdit de modifier, reproduire, copier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque façons que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la société ABGRAAL COMMUNICATION, titulaire du site. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet d’une action en contrefaçon.
2. Traitement des données à caractère personnel ou relatives à la vie privée
Le site ne collecte aucune information à caractère personnel ou relatif à la vie privée de ses visiteurs.
Seul un traitement anonyme et à usage statistique est effectué afin d’assurer le suivi des visites.